ECSA
Présentation de la marque ECSA
Déposée le 3 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECSA est expirée depuis le 3 avril 1999.
ECSA - ETUDES ET CONSTRUCTION DE SIEGES POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37